Legal notices


legal notices

Editeur

Le Centre National de la Recherche Scientifique,

Etablissement public à caractère scientifique et technologique,

Ayant son siège social 3, rue Michel-Ange, 75794 PARIS cedex 16,

 

L’Université de Poitiers,

Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel,

Ayant son siège social 15, rue de l’Hôtel Dieu, 86034 POITIERS Cedex,

 

Désignés conjointement par les « Etablissements » et agissant pour :

Le Centre de Recherches sur la Cognition et l’Apprentissage

Unité Mixte de Recherche n°7295

MSHS - Bâtiment A5

5, rue T. Lefebvre

86000 Poitiers

Tel : 05.49.45.46.10

 

Institut P’

UPR 3346

11 Boulevard Marie et Pierre Curie

BP 30179

F86962 FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex

 

Hébergeur du site

Université de Poitiers

15 rue de l’hôtel Dieu

TSA 71117

86073 Poitiers cedex 9-France

 

Responsable de la publication

Christel Bidet-Ildei, Maitre de conférences-HDR

Propriété intellectuelle

Le site web http://plavimop.prd.fr/ et la base de données PLAViMoP sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive des Etablissements.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de sa base de données, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse des Etablissements est donc interdite et constituerait une contrefaçon.

De même, toute extraction totale ou partielle et toute réutilisation abusive de la base de données PLAViMoP est interdite et constituerait une violation du droit spécifique des bases de données.

 

Conditions d'utilisation

Les Etablissements n'exercent aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre le site web http://plavimop.prd.fr/ et un site tiers ne signifie pas que les Etablissements assument une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l'usage qui peut en être fait.

Il incombe à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer de l'absence de virus sur le site visité.

Il est interdit, sans l'accord écrit et préalable des Etablissements, à tout utilisateur du site web http://plavimop.prd.fr/ de créer, sur n'importe quel autre site web, tout lien hypertexte y compris un lien hypertexte dit "profond" avec une page du site web http://plavimop.prd.fr/ et de le combiner avec la technique du "framing" ou toute autre technique similaire permettant de renvoyer directement aux pages secondaires du site web http://plavimop.prd.fr/  sans passer par sa page d'accueil.

 

Données personnelles

Dans l’hypothèse où les Etablissements seraient amenés à collecter des données à caractère personnel dans le cadre du site web http://plavimop.prd.fr/ ou de la base de données PLAViMoP, les Etablissements s’engagent à respecter les dispositions relatives à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel et notamment la loi n°78-17 modifiée du 7 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Loi applicable

Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Conditions d'Utilisation sera régi(e) selon la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Modification des conditions d'utilisation

Le CeRCA se réserve le droit de modifier les Conditions d'Utilisation de ce site web à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs seront automatiquement liés par ces modifications quand ils navigueront sur ce site web et devront périodiquement lire les Conditions d'Utilisation.